Walmart à St-Constant |
Récemment j'ai vu passer un post sur Facebook qui montre une affiche au Walmart de Magog qui s'excuse auprès des usagers que malheureusement un règlement de la Ville interdit l'usage d'un véhicule récréatif comme lieu d'habitation dans leur stationnement...QUOI!?! Règlementer le stationnement d'un véhicule routier, je veux bien. C'est un pouvoir accordé aux Villes. Mais règlementer son usage personnel? J'avais de la misère à croire qu'une Ville a le pouvoir de légiférer la-dessus dans un règlement de stationnement.
Grâce aux recherches de mon copain Roger, j'ai pu consulter le règlement dans son ensemble. Magog n'a pas un règlement spécifique au stationnement mais un règlement général qui englobe le stationnement, la vente aux détails ainsi que le zonage et autres dans différents chapitres. Entre les chapitres "enseigne et banderoles" et "vente sous la tente", on trouve la section "remorques et roulottes" qui spécifie qu'il est interdit d'utiliser un véhicule récréatif comme lieu d'habitation sauf aux terrains prévus à cette fin. Du zonage, donc applicable dans le stationnement du Walmart et tout autre place publique.
Cet article n'est pas applicable sur la voie publique (Qui a sa propre définition dans le règlement, donc pas une place publique). Par contre, dans la section stationnement il est interdit à un VR de stationner plus de 2 heures sur la voie publique. La définition de véhicule récréatif (Très détaillée en passant) dans le règlement général inclus les vans (autocaravane). Donc vous pouvez vivre ou dormir dans votre van sur la rue pendant 2 heures avant d'être éligible à recevoir un constat.
Le Règlement Général de Magog
Un défi pour les experts du Stealth Vanning mais pas une place pour Tiki Motel. Pas que je tienne a aller à Magog. Après avoir lu leur règlement général je n'ai pas l'intention de visiter ce havre compulsif obsessif et encore moins y dépenser notre argent. Lors de nos voyages nous avons remarqué d'autres villes du même genre, Kamouraska, Natashquan, Laval, pour en nommer quelques unes. C'est triste mais nous allons ailleurs ou passons tout droit. Pour ceux qui disent qu'on ne dépense pas d'argent, j'ose dire le contraire. Nous avons besoin d'essence (pour Tiki Motel BEAUCOUP d'essence), de la bouffe, les restaurants et si malchance, des pièces de rechanges. C'est sans compter les places payantes que nous visitons. De l'argent neuf amener à plusieurs moulins.
Sur ce, on va retourner avec notre cash aux places acceuillantes comme Trois-Rivières, Vaudreuil, toute la Côte-Nord (sauf Natashquan) et celles qu'on s'apprêtent à découvrir.
En passant, je ne suis pas juriste. Par contre, je vais bientôt prendre ma retraite après 33 ans de service comme personne chargée de l'application de la Loi pour une municipalité.
Bonne Route, dormir dans sa van c'est pas illégal.
Gerry :)
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